Document légal · Mentions légales
Mentions légales
Section 01
Éditeur du site
Le site factusur.com et le service Factusur sont édités par :
| Information | Valeur |
|---|---|
| Nom | Bastien Hugon, EI |
| Forme juridique | Entrepreneur individuel |
| SIREN | 848 401 451 |
| SIRET (établissement principal) | 848 401 451 00044 |
| Code APE | 6201Z |
| Immatriculation | Immatriculé au Registre national des entreprises (RNE) le 28/01/2024 |
| Adresse | 11 avenue Jean Mermoz, 31700 Cornebarrieu |
| bastien.hugon.pro@gmail.com |
En sa qualité d’entrepreneur individuel, l’éditeur ne dispose ni de capital social, ni d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés.
Section 02
Directeur de la publication
Bastien Hugon, en qualité d’éditeur.
Section 03
Hébergeur
Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Données hébergées dans l’Union européenne — région cdg1 (Paris, France). Les autres prestataires techniques sont listés dans la politique de confidentialité.
Section 04
Contact
Pour toute question, utilisez le formulaire de contact ou écrivez à bastien.hugon.pro@gmail.com. N’envoyez pas de facture par ce biais.
Historique des versions
| Version | Date | Modification | Statut |
|---|---|---|---|
| v1.0 | 28/10/2026 | Première version publiée. | Version actuelle |
Chaque version reste consultable à une adresse fixe. Les abonnés sont prévenus par e-mail au moins 30 jours avant l’entrée en vigueur de toute modification importante.